Mentions légales
Site www.hccp.club
Le site internet www.hccp.club (ci-après le « site ») est édité par le Hockey Club de Cergy-Pontoise.
Association loi de 1901, déclarée à la Sous-Préfecture de Pontoise sous le numéro 6765, le 21 mai 1981, dont le siège social est situé Aren’Ice – 33 avenue de la plaine des sports – 95800 Cergy.
Adresse de contact : Aren’Ice – 33 avenue de la plaine des sports – 95800 Cergy.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 76 449 599 257
Téléphone : 01.79.42.34.12
Hébergement
Le site internet du Hockey Club de Cergy-Pontoise est hébergé par la société PLANETHOSTER inc., situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada, dont le numéro de téléphone est 08 05 08 04 26.
Le directeur de la publication est Robin Meunier.
Crédit photos : Neway Partners – Adobestock – Fabien Campanatto – Olivier Benard – Marie Dicharry – Mon Agence du Web
Droits de propriété intellectuelle du Site
Le site internet est la propriété pleine et entière du Hockey Club de Cergy-Pontoise.
Tant la structure générale du site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété du Hockey Club de Cergy-Pontoise et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.
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Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur le site sont la propriété exclusive du Hockey Club de Cergy-Pontoise ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable du Hockey Club de Cergy-Pontoise, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.
Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers le site ne sont pas sous le contrôle du Hockey Club de Cergy-Pontoise. Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité du Hockey Club de Cergy-Pontoise et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Hockey Club de Cergy-Pontoise.
Le Hockey Club de Cergy-Pontoise est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu du Site.
Politique de confidentialité
1. Présentation de la politique de confidentialité du HCCP
Le site internet www.lesjokers.net est édité par le HOCKEY CLUB DE CERGY-PONTOISE (HCCP), Association loi de 1901, déclarée à la Sous-Préfecture de Pontoise sous le numéro 6765, le 21 mai 1981, dont le siège social est situé Aren’Ice – 33 avenue de la plaine des sports – 95800 Cergy.
Le HCCP, entre autres, commercialise des produits à l’effigie des Jokers sur le site internet www.lesjokers.net. Dans le cadre de ces activités, le HCCP traite les données personnelles des utilisateurs lors de leur navigation ou de leur inscription sur le site.
La notion de « données personnelles » regroupe les informations qui permettent de vous identifier directement en tant que personne physique telles que votre nom, votre prénom, votre adresse, votre date de naissance. D’autres informations que celles-ci peuvent également permettre de vous identifier (un numéro de téléphone, une adresse IP, un numéro de commande, …).
La règlementation de l’Union Européenne et notamment le Règlement Général sur la protection des données personnelles (appelé « RGPD ») encadre l’utilisation de vos données personnelles par des tiers.
Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous expliquer la manière dont les données personnelles vous concernant sont utilisées par le HCCP, lorsque vous naviguez sur notre site internet, et les droits dont vous disposez.
2. Quelles sont les données personnelles vous concernant que nous traitons ?
Dans le cadre de nos activités, nous sommes amenés à collecter et à enregistrer des données personnelles sur les utilisateurs du site internet et sur nos clients.
Lorsque vous vous inscrivez sur le site, nous collectons les données des champs du formulaire d’inscription (nom, prénom, adresse email, …). Vous pouvez également commander un produit sans créer de compte. Dans ce cas, nous vous demanderons votre adresse email et vos coordonnées de livraison.
Lorsque vous commandez sur notre site ou par téléphone, nous collectons également les données relatives à votre commande (produits, demandes spéciales, montant, numéro de commande, heure de retrait, adresse de livraison, …).
Enfin, lorsque vous naviguez sur le site, nous pouvons aussi collecter vos données de navigation à travers des cookies. Cela comprend des informations comme les dates et heures de connexion, l’adresse IP utilisée pour la connexion, le pays depuis lequel vous vous connectez, les pages consultées, le type de navigateur et le type de matériel utilisé.
3. Pourquoi vos données sont-elles utilisées ?
Vos données personnelles sont utilisées par le HCCP pour les raisons suivantes :
- nous assurer que le contenu du site vous est présenté de la manière la plus efficace ;
- administrer et exécuter votre commande de produits en ligne ou par téléphone ;
- émettre une facture à votre attention ;
- réaliser des analyses et des statistiques sur les commandes de produits ;
- vous tenir informé, sauf si vous vous êtes désabonné, de nos actualités ;
- organiser des jeux concours ou vous faire bénéficier de réduction sur vos commandes ;
- gérer vos codes promotionnels ;
- vous permettre d’exercer les droits dont vous disposez, au titre des règles relatives à la protection de vos données personnelles ;
- régir à vos demandes de contacts sur le site (réclamations, signalements, …).
4. Sur quels fondements juridiques répondent ces traitements de vos données ?
Les traitements de vos données personnelles par le HCCP reposent sur plusieurs bases juridiques, lesquelles peuvent se cumuler dans certains cas, à savoir :
- l’exécution d’un contrat entre vous et le HCCP ;
- votre consentement lorsque vous vous inscrivez spontanément à nos newsletters.
5. Les destinataires de vos données personnelles
Le HCCP pourra transmettre vos données personnelles à :
- ses sous-traitants de données personnelles (notamment son prestataire informatique d’hébergement);
- l’administration (DGCCRF, CNIL, administration fiscale, …) ;
- une juridiction ou un conseil dans le cadre d’un litige.
6. La conservation de vos données personnelles
Les données de nos clients sont supprimées dans un délai maximal de 3 années à compter de votre dernière commande sur le site.
7. Le transfert de données hors Union Européenne
Aucun transfert de vos données hors Union Européenne n’est effectué.
8. Les droits que vous disposez
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition au traitement de vos données personnelles ou un droit de portabilité de ces données, en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante : webmaster@hccp.club.
Toute personne dont les données personnelles sont collectées peut définir des directives, générales ou particulières, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles après son décès.
Vous disposez également du droit de déposer une réclamation concernant le traitement de vos données personnelles que nous réalisons auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) https://www.cnil.fr.
9. Les cookies et traceurs que nous utilisons
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